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Synthèse No. 6 (décembre 9-15, 2002)
Le gouvernement global, l'O.N.U, et la politique simultanée

Arnaud BLIN
Equipe PM21





Résumé

Ce sera la deuxième synthèse sur le sujet de l'architecture de gouvernement global. Le gouvernement global devrait s'inquiéter du capitalisme. La réforme de l'O.N.U est-elle possible? Quel peut être le rôle du PM dans la demande de ce réforme? La politique simultanée comme une façon de créer un processus pour aller vers une structure globale de gouvernement. Deux avant-projets ou programmes pour la gouvernance globale: une structure tripolaire, un gouvernement mondial.


Cette semaine a vu une continuation de notre débat sur l'architecture de gouvernement global. Il y avait des réponses à quelques-uns des questions discutées pendant les semaines antérieures, le plus particulièrement sur le sujet de la réforme des Nations Unies, aussi bien que l'introduction de nouvelles idées.

En réponse à l'idée que la discussion sur la création d'un PM devrait attendre pour s'attaquer aux questions socio-économiques, un participant a suggéré que l'abîme entre le Nord et le Sud est si grand que c'est impératif de penser au sujet de solutions qui nous permettraient de clarifier de futures actions. Mais, il ajoute, "la responsabilité de la situation des économies non développées, correspond en premier de tout à nos chefs, leur incapacité, corruption et manque de créativité." Alors, au lieu de regarder la transformation du capitalisme, nous avons besoin de chercher les causes structurelles de ses inconsistances, être capable de concevoir des politiques économiques qui apportent tous les pays en similitude avec le premier Monde. Sur le sujet du capitalisme, un autre participant a vu ses défauts comme un des éléments clés qui ont besoin d'être adressés par les architectes de gouvernement global.

La réforme des Nations Unies
Les Nations Unies sont considérées largement une pierre angulaire de gouvernement global. Quelques-uns (dans ce forum) le voient comme la future * branche exécutive * d'un système tripartite qui aurait aussi une branche judiciaire, personnifié par la structure qui est maintenant mise dans place, et quelque chose semblable à un * corps législatif * qui serait mis dans la forme d'un parlement mondial de citoyens. Cela reproduirait bien sûr sur l'échelle globale le système républicain traditionnel qui est maintenant la norme dans la plupart des pays démocratiques.

La plupart des participants qui ont discuté cette question ont consenti que l'ONU a une place et une fonction dans un système global de gouvernement bien qu'il soit déjà ancien et pas entièrement effectif. De façon plus importante, l'ONU a pu oublier quelques-uns des idéaux qui ont apporté sur sa création tel que ceux personnifiés dans la Déclaration Universelle de Droits de l'homme, un document qui inclut beaucoup des principes que nous pouvons vouloir soutenir dans un Parlement Mondial. Si le problème principal de l'ONU est la mise en oeuvre, alors un PM pourrait agir comme un instrument qui pourrait demander une plus grande action dans la direction entreprise par l'ONU.

Comment est-ce qu'une PM pourrait réformer l'ONU? Sur cette question, quelques participants étaient sceptiques sur le fait qu'un PM aurait le pouvoir d'accomplir beaucoup dans cette démarche, en suggérant qu'il exercerait plus d'influence en développant une structure de mouvements de base de proportions globales.

Le problème principal de l'ONU, et de n'importe quelle tentative de développer la démocratie globale, quelqu'un a suggéré, est le Conseil de sécurité ONU et en particulier ses membres permanents. Les membres permanents peuvent interdire chacune des réformes que nous pouvons suggérer, dont beaucoup impliquerait enlever leur veto. Et encore, si nous avions vaincu cet obstacle en marginalisant les membres permanents du Conseil de sécurité, les états les plus puissants peuvent essayer d'établir un nouveau conseil de sécurité propre qui deviendrait l'arbitre de facto de la guerre et la paix. Comment résoudre ce problème? Ce peut être un sujet pour une discussion postérieure.

Un participant est allé plus loin, en discutant que ce n'est simplement pas possible de réformer l'ONU depuis qu'il a une très petite légitimité pour y commencer: "L'ONU: elle est simplement une extension ou outil ou pion des pouvoirs capitalistes, spécifiquement les chefs du gouvernement Américains. Le dernier avant-projet de la charte ONU a été compilé dans le Département de l'État Américain. Il a été créé de façon à donner aux USA une extension globale de leur domination. Alors, "L'ONU a besoin d'être abolie et remplacée, pas par un autre OGI mais par un gouvernement mondial" car seulement un gouvernement mondial aurait le pouvoir de mettre en vigueur la justice globalement.

Autres étaient plus optimistes sur le fait que l'ONU aurait encore une place dans une future structure de gouvernement global mais avec quelques changements. Par exemple, un PM pourrait montrer ce que l'ONU, et autres organisations, a accompli dans des aires tels que la santé publique, l' éducation, l'environnement, la science, etc. Comme tel, un PM agirait comme un agent de l'information qui avancerait des activités qui ont été commencées auparavant mais sont venues à un arrêt ou ont été déplacées trop lentement. Il pourrait mettre en valeur aussi le fait que l'ONU pourrait fonctionner plus démocratiquement de ce qu'il le fait à l'heure actuelle.

La politique simultanée (suite)
Un autre sujet qui a porté à travers de la semaine passée c'était le concept de la politique simultanée. Un défendeur a suggéré que le concept de la politique simultanée serait approprié comme une façon de créer un processus pour déplacer vers une structure globale de gouvernement. La qualité principale de ce concept est qu'il compte plus sur les actes des individus qui ceux des états-nation. Dans ce sens, il offre les avantages suivants:

- Nous sommes une espèce organisée en petites tribus. Nous traitons plus facilement avec les questions qui ont une échelle humaine. Nous manions le plus facilement les rapports qui ont a voir avec les gens que nous connaissons.

- Beaucoup d'individus sont motivés pour aller vers un parlement mondial. Un processus qui leur permet d'agir comme individus garde un certain attractif.

- En revanche, ceux qui prennent des décisions à l'échelle de l'état-nation (ou de la ville) bénéficient des structures actuelles. Ils sont moins motivés pour provoquer le changement.

Des avant-projets ou programmes pour une nouvelle architecture de la gouvernance globale
Ce semaine il y a eu lieu aussi pour quelques * avant-projets * ou programmes de ce que une nouvelle architecture de gouvernement global peut ressembler. Nous essaierons de résumer ces idées ici le mieux que nous pourrons, en insérant des extraits mais vous encourageons à regarder les documents originaux et plus complets.

Avant-projet 1: une structure tri-polaire
1) Le pole législatif: il devrait permettre à * tous * les êtres humains de manifester leurs propres choix pour leur futur et au sujet de quels problèmes qu'ils veulent négocier en priorité. Nous croyons que la Chambre des Communautés d'idées (ou Chambre de Propositions) peut accomplir un tel but.

Un Conseil de Sages avec des penseurs, des scientifiques, des activistes... choisi démocratiquement, est chargé pour donner son opinion et sa lumière. Il gère des organismes d'analyse et estimation de la situation planétaire et le système Parlementaire.

2) Le pole exécutif: A ce niveau est pris en considération les votes des habitants du Monde et leurs choix sont confiés aux nations ou les régions afin qu'ils accomplissent ces options. Celui-ci correspond à une ONU rénovée et vraiment représentative (une Chambre des États). L'ONU actuelle, en étant une émanation des états, doit évoluer: son travail et sa responsabilité consisteront en agir comme espace intermédiaire entre la Chambre de Propositions (qui montre ce que les populations veulent pour la planète) et les gouvernements locaux qui vont appliquer les choix et décisions prises: c'est la chambre exécutive, dans une certaine façon. Il doit autoriser une gestion administrative efficace vers les populations.

La chambre exécutive est aidée par:

- une Force de Paix Internationale dont les membres sont en correspondance exacte avec les populations du Monde, en contenant des unités multi-ethniques d'intervention, afin qu'aucun pays ne puissent prendre le contrôle d'elle. C'est la seule qui peut posséder des armes, c'est-à-dire des armes dissuasives en priorité. Ils sont utilisés seulement en dernière instance, si quelques groupes arrivent à pouvoir utiliser des armes meurtrières. Toutes les autres armes doivent être détruites et les armées locales dissoutes ou réabsorbées dans la Force internationale. Sa première mission est d'intervenir pacifiquement * dès premiers signes manifestes de tensions *, avant que les conflits n'explosent. L'attitude adulte consiste à dire * Ça suffit, nous ne voulons plus de conflits. Il faut les prévenir et ne pas attendre qu'ils dégénèrent. Nous ne pouvons plus tolérer qu'un seul enfant dans le Monde meurt dans une guerre: c'est un crime contre l'humanité. *

En faisant ainsi, le * droit d'intervention pacifique * s'active depuis le commencement d'un conflit. Immédiatement, depuis les premiers signes de tensions, même avant le premier coup. La Force de la Paix pourrait être déployée, jusqu'à qu'une solution satisfaisante pour tous a été obtenue. Il consiste en équipes de négociateurs neutres, en agissant depuis les commencements d'un conflit pour négocier les solutions dans un chemin satisfaisant pour chacun des parties.

3). Pole judiciaire: Si ces types de plaintes ne peuvent pas être traités à l'intérieur des états (soit pour des raisons politiques, soit parce que les problèmes touchent plusieurs états), nous souhaiterions une structure internationale, avec au moins une antenne dans chaque continent:

- un Tribunal Pénale International où tout citoyen, de tout pays, peut réclamer à propos des attaques aux droits de l'homme, les infractions contre l'humanité, etc. Avec un département spécial consacré aux enfants. C'est comme le Tribunal Pénale International actuel, mais avec des possibilités plus importantes, et accessible à tous.

- une Cour d'arbitrage des Peuples et des Communautés Humaines où tous les problèmes d'identité des états sont traités, les problèmes de frontières, d' invasion de territoires, * nettoyages ethniques *... les minorités pourraient demander de l'aide depuis le commencement d'un problème, ou résoudre un conflit de frontières créés de façon artificielle. Les cas pourraient être examinés immédiatement par la Cour d'arbitrage, et ensuite des investigateurs et des négociateurs mis au travail. Alors, c'est même avant que les conflits n'explosent pas, que les besoins sont prises en compte afin que quelques solutions ingénieuses interviennent... Ce rôle devrait être donné finalement à un Conseil de sécurité adulte, libre de toute dépendance des états dominants.

- une Cour Économique Internationale où les infractions à propos du Droit du travail, les infractions d'exploitation ou esclavage, soient-ils domestiques, économiques ou sexuels, soient traités, avec un département spécial consacré aux enfants.

- une Cour Écologique Internationale où les infractions d'attaque à l'environnement, et les plaintes à propos des animaux soient gérés.

Pour chacun de ces cours: quelques groupes de chercheurs en nombre et qualification suffisants, et évidemment aussi assez de magistrats et des spécialisations effectives.

Avant-projet 2: le gouvernement mondial
Le deuxième plan est un peu différent depuis qu'il est basé sur l'idée de gouvernement mondial (mentionné au-dessus). A continuation on montre le programme auquel une constitution pour un tel gouvernement peut ressembler, avec quelques points clés:

(1) la garantie de sécurité complète à toutes les plantes et animaux. (dans le passé nous ne pensions jamais au sujet de la sécurité des individus noirs et on les a fait des esclaves au lieu de ça. Maintenant nous pouvons avancer un autre pas dans évolution en reconnaissant les droits existentiels des animaux de vivre leurs vies naturelles.) (2) La garantie d'acheter le pouvoir adéquat pour obtenir les exigences minimales de vie à tous les citoyens. C'est un point très important. En outre, il devrait être écrit dans la constitution mondiale que tout citoyen devrait avoir le droit légal de déclencher un procès contre le gouvernement si cette garantie d'acquisition du pouvoir adéquat n'est pas mise en place. (3) La reconnaissance de quatre droits fondamentaux qui sont (a) la practice spirituelle, (b) l'héritage culturel, (c) l'éducation, et (d) l'expression linguistique indigène. Les valeurs humaines cardinaux doivent être antérieurs à tous les droits et doivent guider la structuration du droit international.

Conclusion
Il y a eu beaucoup d'idées provocantes dans la discussion de cette semaine. Aucun doute la question de la réforme de l'ONU va nous occuper encore. L'introduction de programmes réels pour la gouvernance globale déclenchera beaucoup de réponses qui devraient constituer l'un des sujets de discussion pour la semaine prochaine.
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