Parlement Mondial pour le 21e Siècle


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Synthèse No. 8 (6-20 janvier 2003)
Organisation interne et externe du Parlement Mondial
[1ère synthèse, Sujet 3]

Arnaud BLIN
Equipe PM21





Résumé

Cette première synthèse du sujet 3 aborde l'organisation du PM. Un PM peut être la place pour mettre en oeuvre une vraie démocratie directe, par exemple parmi le vote des citoyens du monde (par suffrage universel) pour (et contre) des idées plutôt que pour les individus ou les parties (représentatifs). Parmi les scénarios pour la démocratie directe, celui d'Andreu Junoy peut-être un bon début. Il s'agit d'un mécanisme qui implique une période de consultation universelle pour l'élaboration, étude et vote des programmes. Un autre document inspirateur c'est la Constitution pour la Fédération de la Terre. L'organisation d'une entité telle qu'un PM est un processus évolutif. Les constitutions démocratiques évolutives sont soumises à révision, souvent par des referendums, et d'autres mécanismes qui cherchent une plus haute participation des individus (électeurs et contribuables) dans les décisions de la politique qui les affectent. Étant donné que les partis sont inévitables, l'organisation interne d'un PM serait mieux servie par un système multi-partis. Finalement, on jette un coup d'oeil sur la création d'une institution financière mondiale capable de diriger l'affectation d'argent aux états individuels et à un Parlement Mondial.


Voici la première synthèse pour le troisième sujet du forum qui regarde l'organisation interne et externe d'un Parlement Mondial. Ce sujet comprend des questions telles que le lieu et la fréquence de rencontre d'un parlement mondial; qui devrait y participer; s'il devrait inclure, et comment, des assemblées locales et régionales, des rencontres préparatoires, et l' organisation des processus; à quoi doit consister son mandat être; et comment il interagira avec autres corps ou agences de gouvernance.

Etant donné que notre sujet concerne maintenant l'organisation réelle d'un PM, le débat s'est déplacé brusquement des considérations théoriques et générales aux questions pratiques. Ce mouvement abrupt peut être la raison de pourquoi nous avons enregistré un ralentissement dans l'afflux de messages. En tout cas, il y avait un numéro suffisant d'idées sur la table pour lancer le débat.

Discuter l'organisation d'un Parlement Mondial si tôt dans l'état des choses, peut paraître à quelques-uns même mettre le char avant les boeufs. D'un autre côté, prendre des choses de cette perspective peut servir aussi pour ajouter quelque clarté à notre vision embryonnaire d'un PM. Étant donné que ce forum sert comme un processus préparatoire pour la création d'un PM, traiter ces questions fait une partie importante de la discussion. Évidemment, chaque contribution individuelle sur ce sujet est déterminée par l'anticipation de ce qu'un PM peut faire et comment il peut s'accorder avec le plan d'ensemble d'une restructuration de la gouvernance mondiale.

La démocratie directe

Un des débats centraux de la démocratie a à avoir avec l'idée de la démocratie directe et indirecte, dans une représentation effective. La démocratie moderne, telle qu'elle a évolué depuis la fin du 18ème siècle est en grande partie construite sur des systèmes de représentation qui avaient du sens dans une époque à laquelle la communication était plutôt primitive et les élections et referendums étaient difficiles d'organiser. Avec le progrès rendu par la technologie de l'information et par les communications modernes, peut être maintenant c'est le temps de repenser la démocratie afin de l'amener à nouveau aux individus. Au fil des temps, les institutions démocratiques ont trop souvent servi pour renforcer une élite politique fermée et déterminé, toujours disposée à gouverner sans les personnes dont ils cherchent leur soutien seulement en temps d'élection. Par conséquent, on est trop souvent confrontés avec des choix qui à peine représentent les aspirations d'une majorité, et qui laissent de côté ceux des minorités.

Ainsi, un Parlement Mondial peut être un terrain fertile pour la pratique de la démocratie directe. Une façon de faire ceci peut être pour chaque citoyen d'être capable de voter (à travers le suffrage universel) pour (et contre) des idées plutôt que pour des individus ou des partis (représentants). À travers un vote multiple où chaque électeur pourrait, par exemple, voter sur dix propositions positives et deux négatives. Ensuite, et selon le résultat du vote, le PM se chargerait de nommer des équipes d'individus compétents, responsables de mettre en oeuvre et développer jusqu 'au but les propositions qui ont été votées. Le travail de ces équipes serait réévalué constamment pour s'assurer qu'ils agissent de la façon prévue. Avec l'axe sur les idées plutôt que sur les personnes, le processus démocratique, en étant plus direct, serait de retour aux racines de la démocratie par le renforcement des individus. Avec la technologie, le numéro de personnes qui pourraient participer dans la votation sur une échelle mondiale pourrait être assez significatif.

Beaucoup de scénarios de comment la démocratie directe peut fonctionner, ont été pensés dans le passé et on pourrait en appliquer facilement quelques-uns des mécanismes à un PM. Un exemple (basé sur * L'état esthétique * d'Andreu Junoy) d'un de ceux mécanismes c'est une période de consultation universelle pour l'élaboration, l'étude et la votation de programmes. L'élaboration serait accordée publiquement à des équipes libres d'individus (c'est-à-dire, pas encadrées dans des partis politiques). Ces individus laisseraient leurs travaux pendant quelques mois et ils seraient payés pendant ce temps. Ils s' auto-organiseraient dans des équipes d'étude et gestion. Pendant ces mois ils prépareraient leurs plusieurs programmes pour les prochaines quatre années, essentiellement des programmes non idéologiques et techniquement mieux adaptés au service de la société. Ces équipes seraient aidées dans leur élaboration par un * secteur productif d'information et de communication * qui travaillerait en permanence à leur service et celui de l 'ensemble de la société, pour mettre au jour des données en rapport avec tous les genres de changements et l'évolution dynamique de société. Ensuite, il y aurait une période universelle de consultation où tout le monde obtiendrait un congé rémunéré de leur travail pour étudier les programmes qui auraient été présentés. À la fin de ce période il y aurait lieu la votation par suffrage universel en deux tours. Ainsi, l'équipe avec le programme le plus voté deviendrait responsable pour gouverner, en appliquant son programme, pendant quatre années.

Un aperçu e apparence à la constitution pour la Fédération de la Terre

Etant donné que l'idée de créer un Parlement Mondial existait déjà depuis longtemps, une manière de s'en occuper peut être regarder d'autres initiatives menés au sujet de la transformation de l'architecture de gouvernance mondiale. La Constitution Mondiale est un document intéressant qui pourrait inspirer l'organisation d'un PM. On va résumer ici deux de leurs idées fondamentales, y compris l'article 5 qui traite spécifiquement du Parlement Mondial.

La Constitution Mondiale commence avec des longues listes des pouvoirs amples et les fonctions précises du Gouvernement Mondial. Il inclut aussi des dispositions pour: 1. le Parlement Mondial. 2. l'exécutif mondial. 3. l'Administration Mondiale. 4. le Complexe Intégratif. 5. la Magistrature Mondiale. 6. le système de mise en application. 7. le defenseur mondial du peuple. La Constitution Mondiale formellement limite l'autorité et les pouvoirs du Gouvernement Mondial aux * problèmes et affaires qui transcendent des limites nationales, en laissant sous la juridiction des gouvernements nationaux les affaires internes des nations respectives, mais en concordance avec l'autorité du Gouvernement Mondial en ce qui concerne la protection des droits universels de l'homme universels, tels qu'ils sont définis dans cette Constitution Mondiale. *

Les unités électorales et administratives directes basiques sont appelées Districts Électoraux et Administratifs Mondiaux. Il doit en avoir jusqu'à 1000, approximativement égaux dans leur population. Les Districts Électoraux et Administratifs Mondiaux contigus seraient combinés pour créer un total de vingt Régions Électorales et Administratives Mondiales, qui éliraient ou nommeraient certains officiers du gouvernement mondial; fourniraient des services administratifs; pour la Magistrature, pour le système de mise en application, le défenseur du peuple, etc.,

Article 5 - Le Parlement Mondial. La Maison des Peuples serait composée des délégués des peuples élus directement par rapport à la population des Districts Électoraux et Administratifs Mondiaux. La Maison des Nations serait composée de délégués nationaux élus ou serait nommée par procédures à être déterminé par chaque gouvernement national sur la base suivante: 1. un délégué national de chaque nation d'une population de plus de 100,000 et moins de 10,000,000. 2. Deux délégués nationaux de chaque nation d'une population de plus de 10,000,000, et moins de 100,000,000. 3. Trois délégués nationaux de chaque nation d'une population de 100,000,000 ou plus. La Maison des Conseillers serait composée de 200 conseillers choisis entre des candidatures soumises à nombre égal, des vingt Régions Électorales et Administratives Mondiales, et serait élue par les membres des autres deux maisons du Parlement Mondial de la région particulière. Toute mesure ou action législative peuvent être initiées soit dans la Maison des Peuples, la Maison des Nations, ou les deux au conjointement, et elle sera effective si votée par majorité simple de la Maison des Peuples et de la Maison des Nations.

La démocratie évolutive et les systèmes multiparti

L'organisation d'une entité tel qu'un PM est un processus évolutif. Tandis que la démocratie exige quelque degré d'organisation hiérarchique, l'organisation de la démocratie peut être réalisée mieux que seulement la copie des fédérations existantes ou l'Union Européenne. Les constitutions démocratiques évolutives sont soumises à révision, souvent par referendums, et d'autres mouvements vers plus de participation des individus (électeurs et contribuables) dans les décisions politiques qui les affectent. On établit et on prouve des manières efficaces, effectives et justes de faire ceci (vous pouvez demander par exemple Doug Everingham au sujet de son papier * Démocratie Mondiale * présenté à la conférence de l'Institut International pour l'Ethique Publique, en 2002). En général une administration démocratique devrait être un processus permanent à tous les niveaux de l'organisation sociale.

Quant à l'organisation interne, un système multiparti est le meilleur qu'on peut faire, étant donné que les partis sont inévitables dans une société qui permet la liberté d'association. La centralisation d'arrangements politiques de bureau pour produire un système de parti unique ou bipartite, va plus est dans l'intérêt d'élites minoritaire, que non les alternatives des gouvernements multipartis tel qu'on peut le trouver en Suisse. Les grands partis ont réussi à convaincre la plupart de nous que les systèmes bipartis sont meilleurs pour obtenir la stabilité et la continuité du gouvernement, et pourtant ces vertus disparaissent quand l'opposition remplace le gouvernement en temps d'élection.

L'organisation monétaire d'un PM

Il paraît désirable que les électeurs fassent écouter leur voix au sujet du montant d'argent qu'on doit octroyer au PM, relatif au pourcentage qu'ils donnent aux états individuels. Ainsi, il faudrait créer une organisation financière transnationale et indépendante (par exemple, un Observatoire Transnational du Flux Monétaire (OTFM). une telle organisation déterminerait d'abord le montant de monnaie circulante, y compris le montant disponible pour les états individuels et pour le PM (à travers par exemple les banques centrales et une banque parlementaire). Ensuite, l'OTFM devrait être capable d'assurer que ses directives ont été suivies par les états et par les banques centrales. Finalement, il devrait être capable de contrôler que l'argent distribué au PM a été utilisé de façon cohérente et justifiable.
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